Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs du site https://cozven.com de l’identité de son exploitant et des conditions générales d’utilisation du site.
1. Informations légales
Le site Cozven, accessible à l’adresse https://cozven.com, est exploité par :
Dénomination sociale : MSKWAZ LLC
Forme juridique : Limited Liability Company — LLC
État et pays d’immatriculation : Wyoming, États-Unis
Numéro d’enregistrement : 2026-001983376
Adresse du bureau principal : 30 N Gould St Ste N, Sheridan, WY 82801, États-Unis
Nom commercial utilisé sur le site : Cozven
Adresse électronique de contact : contact@cozven.com
Le site propose à la vente des débardeurs de compression pour homme, notamment à destination des consommateurs situés en France.
La boutique utilise la plateforme Shopify pour son hébergement et son fonctionnement technique.
2. Présentation du site et utilisation
Est désignée ci-après comme « utilisateur » toute personne accédant au site cozven.com ou utilisant ses fonctionnalités.
Le site permet de consulter les produits commercialisés sous le nom Cozven, de prendre connaissance de leurs caractéristiques et de passer commande.
MSKWAZ LLC s’efforce de présenter des informations claires et exactes et de mettre à jour les contenus lorsque cela est nécessaire. L’utilisateur peut signaler toute erreur ou difficulté à l’adresse contact@cozven.com.
Les caractéristiques des produits, les prix et les conditions applicables à une commande sont ceux communiqués au consommateur lors de son achat. Une modification ultérieure du contenu du site ne modifie pas, à elle seule, les engagements déjà pris à son égard.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière licite, à ne pas porter atteinte à son fonctionnement et à ne pas tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes ou aux données qui lui sont associés.
Les présentes mentions légales ne remplacent pas les conditions générales de vente ni les informations spécifiques relatives aux commandes, à la livraison, aux retours et aux garanties.
3. Accessibilité
Le site cozven.com est destiné à être accessible en continu. Son accès peut toutefois être temporairement interrompu ou limité pour des opérations de maintenance, des mises à jour, des incidents techniques ou des événements extérieurs affectant son fonctionnement.
MSKWAZ LLC s’efforce de limiter ces interruptions et de rétablir l’accès dans les meilleurs délais possibles.
L’utilisateur demeure responsable de son équipement et de sa connexion à Internet.
Les présentes dispositions n’ont pas pour objet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne pourrait légalement l’être, ni de priver les consommateurs de leurs droits.
Pour signaler un problème d’accès ou de fonctionnement, l’utilisateur peut écrire à contact@cozven.com.
4. Propriété intellectuelle
Les éléments présents sur le site cozven.com, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et logiciels, peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle appartenant à MSKWAZ LLC ou à des tiers.
La consultation du site ne confère à l’utilisateur aucun droit de propriété sur ces éléments.
Sauf autorisation du titulaire des droits ou exception prévue par la législation applicable, leur reproduction, leur diffusion, leur modification ou leur exploitation commerciale est interdite.
Toute demande d’autorisation concernant un contenu du site peut être adressée à contact@cozven.com.
Les marques, logiciels et autres éléments appartenant à des tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.
5. Liens hypertextes et cookies
Liens vers des sites tiers
Le site peut proposer des liens vers des sites ou des services exploités par des tiers.
Ces sites disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité. MSKWAZ LLC ne contrôle pas nécessairement leur contenu ni leurs pratiques. L’utilisateur est invité à consulter les informations applicables avant de les utiliser.
Cookies et autres traceurs
Un cookie est un fichier susceptible d’être enregistré sur le terminal de l’utilisateur lors de sa navigation. Certains cookies permettent le fonctionnement technique d’une boutique en ligne, par exemple la gestion du panier ou la conservation de certaines préférences.
D’autres traceurs peuvent servir à mesurer l’audience ou à réaliser des opérations publicitaires. Selon leur nature et leur finalité, ils peuvent permettre de reconnaître un navigateur ou être associés à des données personnelles.
Les traceurs soumis au consentement nécessitent un accord préalable de l’utilisateur. Leur refus doit être aussi simple que leur acceptation, et le consentement doit pouvoir être retiré.
Les cookies strictement nécessaires au service expressément demandé peuvent bénéficier d’une exemption de consentement.
Le paramétrage du navigateur permet également de supprimer ou de bloquer certains cookies. Le blocage des cookies nécessaires peut affecter certaines fonctionnalités, notamment celles liées au panier ou à la commande.
Les informations détaillées sur les traceurs effectivement utilisés, leurs finalités, leurs fournisseurs et leurs durées doivent être précisées dans l’information relative aux cookies du site.
6. Protection des données personnelles
Dans le cadre de l’exploitation de la boutique, MSKWAZ LLC est responsable des traitements de données personnelles dont elle détermine les finalités et les moyens.
Les traitements entrant dans le champ d’application du règlement général sur la protection des données — règlement (UE) 2016/679, dit « RGPD » — sont soumis à ses dispositions ainsi qu’aux autres règles applicables.
Données et finalités
L’utilisation d’une boutique en ligne peut nécessiter le traitement d’informations telles que les coordonnées du client, ses adresses de facturation et de livraison, les informations relatives à ses commandes et ses échanges avec le service client.
Ces informations servent notamment à traiter les commandes, organiser leur livraison, répondre aux demandes et satisfaire aux obligations applicables à l’activité.
Les traitements nécessaires à une commande reposent sur l’exécution du contrat ou de mesures précontractuelles. D’autres traitements peuvent reposer sur une obligation légale, le consentement ou un intérêt légitime, selon leur finalité et les conditions prévues par la réglementation.
Destinataires et conservation
Les données nécessaires au fonctionnement de la boutique peuvent être traitées par des prestataires intervenant notamment dans l’hébergement, le paiement et la livraison. Elles ne doivent pas être présentées comme ne faisant l’objet d’aucune transmission à des tiers.
Les destinataires effectifs, les durées de conservation ainsi que les éventuels transferts internationaux et leurs garanties doivent être précisés dans une politique de confidentialité adaptée aux services réellement utilisés.
Droits des utilisateurs
Dans les conditions prévues par la réglementation applicable, l’utilisateur peut bénéficier de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et de portabilité de ses données.
Lorsqu’un traitement repose sur son consentement, il peut le retirer à tout moment, sans remettre en cause la licéité du traitement effectué auparavant.
Pour exercer ses droits, l’utilisateur peut adresser sa demande :
Par e-mail : contact@cozven.com
Par courrier : MSKWAZ LLC, 30 N Gould St Ste N, Sheridan, WY 82801, États-Unis.
La demande doit permettre d’identifier son objet et de retrouver les données concernées. Un justificatif complémentaire d’identité peut être demandé en cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur ; une copie de pièce d’identité n’est pas exigée systématiquement.
L’utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente, notamment la Commission nationale de l’informatique et des libertés — CNIL, en France, sur https://www.cnil.fr.
Cette présentation générale ne remplace pas une politique de confidentialité détaillant les traitements effectivement réalisés sur le site.